SMITH CORONA CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1692649
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2011
Présentation de la marque SMITH CORONA
Déposée le 10 septembre 1991 par la société SMITH CORONA CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMITH CORONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SMITH CORONA CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 3830 Kelley Avenue, Cleveland, Ohio 44114 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2205431) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2205431) - France.
La marque SMITH CORONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMITH CORONA CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 3830 Kelley Avenue, Cleveland, Ohio 44114 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2205431) - États-Unis
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2205431) - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2001 n°2205431 - Publication au BOPI 2001-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Machines à écrire et cassettes à ruban, cassettes de correction (ou correctrices), bobines de bande et roues d'impression pour machines à écrire, machines de traitement de texte et cassettes à ruban, cassettes correctrices, bobines de ruban correcteur, roues d'impression, disques de données, dispositifs d'alimentation feuille à feuille et blocs d'alimentation pour machines de traitement de texte
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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